Dossier Futur Juridique Par Frédéric Forster, Alain Bensoussan Avocats Lexing VERS UNE JUSTICE RENDUE PAR LES ROBOTS ? L’intelligence artificielle s’immiscerait dans les palais de justice et dans les cabinets d’avocats, au point de faire craindre que les robots remplacent les êtres humains dans cet exercice délicat qui consiste à rendre la justice. Nombreuses sont les unes de la presse, titrant sur le phénomène de la justice dite prédictive, laissant entendre la prévision du montant que notre institution judiciaire potentiel des demandes et les professionnels du droit et des condamnations associées, allaient basculer dans la divination l’évolution de ces grandeurs grâce aux nouvelles technologies. quantitatives en fonction des Intervenant récemment dans paramètres du litige ainsi que la un colloque organisé par un barreau répartition des résultats en fonction ultramarin, j’ai eu l’occasion de voir de critères géographiques. Selon combien cette perspective laissait les algorithmes utilisés, peuvent mes confrères, mais aussi quelques enfin entrer en ligne de compte magistrats invités, totalement du calcul des paramètres plus abasourdis par cette perspective. subjectifs tels que la liste des L’avocat serait transformé en arguments factuels classés par Madame Irma, entraînant avec lui, ordre de pertinence et leurs textes le juge. Or il ne s’agit évidemment légaux et réglementaires associés, pas de cela. En réalité, ce dont il est ou encore le type d’orientation question c’est de systèmes logiciels stratégique du dossier considéré. conçus pour prévoir l’orientation Il s’agit donc d’utiliser les que pourrait prendre une décision statistiques et les probabilités pour de justice, et non de rendre la justice prévoir un résultat avec un niveau complémentaire à la prise la façon de travailler des elle-même au moyen de ces de certitude le plus grand possible, de décision des acteurs de la justice, professionnels du droit et auxiliaires systèmes. le tout bien en amont du jugement qu’il s’agisse du juge, de l’avocat de justice sera touchée par la qui sera effectivement rendu. ou encore, par exemple, des forces robotisation et l’automatisation Les algorithmes compulsent Il n’aura échappé à personne que de police ou de gendarmerie de tâches : analyse prédictive, la jurisprudence sur un marché du droit en pleine grâce à des modèles statistiques recherches jurisprudentielles, Techniquement, ces systèmes dérégulation et ubérisation, ces prévisionnels en matière de générateurs de documents sont articulés sur des algorithmes outils dont la modernité n’est pas délinquance et de localisation des juridiques, accès couplé au big data basés sur l’analyse de signaux contestée, font florès. Ils sont faits délictueux ou criminels futurs. à un volume colossal de décisions faibles, ayant pour objectif de développés principalement par judiciaires. Quant au juge, à côté déterminer, principalement à partir des legal techs innovantes, dont Une prévisibilité accrue d’algorithmes prédictifs, quel que de la jurisprudence, les probabilités l’objectif est de proposer des outils Même si la valeur ajoutée humaine soit leur degré de précision, de chances de succès et d’échecs qui constitueraient une aide reste encore irremplaçable, ces nécessairement cantonnés d’un litige particulier. Par ailleurs, outils sont une aide incontournable au rôle d’outils préparatoires les algorithmes permettent à la décision avec, à l’arrivée, d’aide complémentaire à la prise d’intégrer dans ce calcul un impact potentiel pour les de décision, il conservera justiciables et une prévisibilité un rôle irremplaçable : celui accrue dans le cadre de l’accès de la personnalisation, de « L’automatisation des tâches modifieraau droit pour décider, par exemple,l’individualisation et de la la façon de travailler des professionnelsde recourir ou non à une transaction,compréhension des jugements une conciliation ou une médiation, et des peines. ■ du droit […] mais le juge conservera d’intenter ou non un procès ou, la personnalisation des peines » au contraire, de renoncer à agir ou à exercer une voie de recours. Ainsi, avec la généralisation de l’IA, Suite du dossier p. 86 84 E.D.I N°76 | mars 2018